Entre la sonnerie de fin de cours et le retour à la maison, il existe un temps que l’on sous-estime trop souvent sur le plan juridique. La garderie, la cantine, le centre de loisirs, les activités extrascolaires, les transports scolaires : le périscolaire est un univers foisonnant, organisé par une multitude d’acteurs publics et privés, et traversé par des enjeux juridiques que ni les familles, ni les collectivités, ni les opérateurs ne mesurent toujours pleinement. Nausica Avocats est là pour les éclairer et les défendre.
Fondé par Louis Le Foyer de Costil et Antoine Fouret, le cabinet s’est forgé une expertise singulière dans ce domaine à la croisée du droit administratif, du droit de l’éducation et de la responsabilité publique. Car le périscolaire, c’est d’abord une question de responsabilité : celle des communes, des intercommunalités, des associations gestionnaires, des organismes privés qui prennent en charge des enfants en dehors du temps scolaire stricto sensu. Quand un accident survient, quand une faute est commise, quand un enfant est victime d’un acte de violence ou de négligence, la question de l’imputation et de la réparation est souvent bien plus complexe qu’il n’y paraît.
Nausica Avocats accompagne les collectivités territoriales dans la structuration juridique de leurs services périscolaires : choix du mode de gestion, rédaction des contrats avec les opérateurs, mise en conformité des règlements intérieurs, gestion des relations avec les personnels ATSEM et animateurs, ou encore sécurisation des conventions de mise à disposition. Le cabinet les assiste également lorsqu’elles font face à un recours contentieux ou à une mise en cause de leur responsabilité.
Du côté des familles, Nausica Avocats intervient pour défendre les droits des enfants victimes d’accidents, de violences ou de discriminations survenus dans un cadre périscolaire, en identifiant les responsabilités et en obtenant une juste indemnisation. Le cabinet sait naviguer avec précision entre les régimes de responsabilité administrative et civile qui coexistent dans ce secteur.
Le cabinet conseille enfin les associations et opérateurs privés qui gèrent des structures périscolaires — accueils de loisirs, études surveillées, services de transport — pour sécuriser leurs pratiques contractuelles, prévenir les risques juridiques et répondre aux exigences croissantes des financeurs publics.
Dans un domaine où les textes sont épars, les acteurs multiples et les enjeux humains considérables, Nausica Avocats apporte la clarté juridique et la sécurité opérationnelle que ce secteur mérite.