Nausica Avocats est un cabinet d’avocats dédié au droit public.
Fondé par Louis le Foyer de Costil et Antoine Fouret, il s’appuie sur l’expertise de ses deux associés en droit public et en contentieux administratif pour répondre au plus près de vos besoins.
Le cabinet intervient principalement en droit de l’éducation où il fait référence.
Le cabinet intervient également très régulièrement en droit de la fonction publique, en droit des marchés publics et en droit administratif général (ERP, Licence IV, Organisme de formation, Collectivités, police administratif, bruit), ainsi qu’en droit de l’environnement.
Le cabinet défend les particuliers, les entreprises et les collectivités.
Concours, examens, scolarité, discipline, harcèlement, handicap, aménagements, orientation/affectation, instruction en famille, CNED règlementé, admissions.
Voir plusProcédure contradictoire, sanctions, déreférencement, reversement des sommes, Moncompteformation, CPF, Caisse des Dépôts, Dreets, OPCO.
Voir plusSanté au travail, harcèlement, adaptation aux handicaps, radiation des cadres, discipline, mutation, congé maladie, primes et traitement.
Voir plusResponsabilité, Collectivités, Elections, domanialité publique, police administrative, règlementation, indemnitaire.
Voir plusActions contre les auteurs de bruit, troubles du voisinage, police de la tranquilité publique
Voir plusRèglementation quant aux funérailles, organisation des funérailles, gestion des cimetières, concessions funéraires, dernières volontés.
Voir plusMarchés, concessions, passation, exécution et contentieux des contrats administratifs, référés précontractuels.
Voir plusDroit des établissements recevant du public, Licence IV, Licence restaurant, ouverture de nuit, commission de sécurité, fermeture administrative, procédure contradictoire.
Voir plusEau, nature, mobilités douces, économie circulaire, déchets, bruit, biodiversité, arbre.
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