Résonance funéraire

Maître Louis le Foyer de Costil a publié deux contributions juridiques dans le numéro de juin 2026 de la revue Résonance funéraire, référence de la filière funéraire.

Dans ces articles, il analyse deux questions majeures du droit funéraire, à la lumière des évolutions récentes de la jurisprudence :

• La responsabilité contractuelle de l’opérateur funéraire pour défaut de réalisation d’un monument funéraire, qui revient sur les obligations contractuelles des opérateurs funéraires, les conséquences juridiques des manquements dans l’exécution des prestations et les conditions d’engagement de leur responsabilité en cas de défaut ou de retard dans la réalisation d’un monument funéraire.
• Jurisprudence sur l’organisation des funérailles, qui présente plusieurs décisions récentes illustrant les principes gouvernant les litiges relatifs à l’organisation des obsèques. L’article rappelle notamment que les dernières volontés du défunt constituent le principe directeur et analyse la manière dont les juridictions tranchent les désaccords entre proches lorsque ces volontés sont contestées ou incertaines.

Ces publications s’inscrivent dans les travaux de Maître Louis le Foyer de Costil en droit funéraire et témoignent de son suivi régulier de l’actualité jurisprudentielle afin d’accompagner les professionnels du secteur dans la compréhension des évolutions du droit applicable